Conseil municipal du 8 avril 2008
L'ordre du jour était le suivant :
- Délégations au Maire des attributions du Conseil prévues à l'article L 2122.22 du Code Général des collectivités territoriales,
- Délégation du Conseil municipal au Maire du pouvoir d'ester en justice,
- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal.
- Fixation du nombre et désignation des délégués du Conseil Municipal au Centre communal d'action sociale,
- Désignation des délégués au conseil d'administration de la régie Paul Eluard,
- Désignation des délégués au Comité de jumelage,
- Désignation des délégués à l'Office de Tourisme/Syndicat d'initiatives,
- Désignation des délégués au Comité des Œuvres sociales,
- Désignation des délégués à la Commission communale d'appel d'offres,
- Désignation des délégués à la Commission consultative des services publics locaux,
- Désignation des représentants à la commission d'attribution copropriété Boulenger,
- Désignation des délégués au Syndicat intercommunal du centre informatique d'Orly (SICIO),
- Désignation des délégués au Comité du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du parc des sports et de loisirs du Grand Godet,
- Désignation des délégués au comité du Syndicat Intercommunal Choisy, Orly, Thiais pour les Etablissements scolaires du second degré et leurs équipements sportifs annexes,
- Désignation des délégués au SIGEIF,
- Désignation des délégués au SIPPEREC,
- Désignation des délégués au Comité du Syndicat des Eaux d'Ile de France,
- Désignation des délégués au Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire,
- Désignation des délégués au SIEVD,
- Désignation des délégués au SICUCV,
- Désignation des délégués au Syndicat intercommunal pour la gestion et l'animation d'un plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE),
- Désignation des délégués au Syndicat intercommunal d'études du Pôle Orly Rungis,
- Désignation d'un délégué au Syndicat mixte d'Action Foncière du Val de Marne,
- Désignation du représentant à l'Etablissement public d'aménagement Orly Rungis Seine Amont (EPA ORSA),
- Désignation d'un représentant à l'établissement public foncier d'île de France,
- Désignation des délégués à l'association Seine Amont Développement,
- Désignation de 2 délégués du conseil à la Mission Locale Orly/Choisy-le-Roi/Villeneuve le Roi,
- Désignation de 2 délégués au Centre Local d'Informations et de Coordination (CLIC),
- Désignation des représentants à l'association SYNCOM,
- Désignation du représentant du Conseil à SADEV 94,
- Désignation des délégués à l'APPRIMS,
- Désignation des délégués à l'AFUL - Association foncière urbaine libre - copropriétaires ensemble immobilier G. Leclerc/L Rollin,
- Désignation des représentants à la commission départementale d'équipement commercial,
- Désignation du représentant au Conseil de discipline et recours en Ile de France,
- Désignation d'un correspondant défense,
- Désignation des délégués au sein des assemblées générales de copropriétés,
- Désignation des représentants dans les écoles maternelles, primaires, privées, collèges et lycées.
- Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués,
- Création de 2 postes de collaborateurs de cabinet.
Le procès verbal complet est disponible sur le site de la mairie.
Publicité