Conseil Municipal du 28 mai 2008
L'ordre du jour était le suivant :
Travaux - Urbanisme :
Concession d'aménagement de la Zac des Hautes Bornes : désignation de l'aménageur
Acquisition amiable d'un local commercial appartenant aux époux PINEL, résidence du Parc
Echange de locaux copropriété Choisy Sud II, sans soulte, entre la ville et la SCI EDIRO
Cession amiable des locaux d'activités <( Maison des projets » résidence du parc de Choisy
Renouvellement de la convention entre la Ville et le SICO pour le suivi du bâtiment
Autorisation à la Ville pour acquérir par dation, l'emprise foncière du nouveau café « la marine »
Développement économique :
Approbation du bail commercial avec Mme REBOURG, gérante du café de la marine
Candidature Seine Amont in'Europe au programme européen FEDER
Renouvellement Urbain :
Approbation de la convention de renouvellement urbain avec le Conseil Général du Val de Marne
Aménagement du square Saint Louis : modification du budget de travaux
Démolition de la galerie Jean Jaurès - réalisation d'une esplanade - réhabilitation du parking Choisy sud : attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Galerie Jean Jaurès : modalités de transfert de la SARL UGUR"
Appels d'Offres - marchés :
Approbation du dossier de consultation des entreprises : rénovation et renforcement de l'éclairage public 2008
Avenant de transfert au marché passé avec la Sté EVER EZIDA : fourniture et maintenance du progiciel médiathèque et portail Internet (ré informatisation des bibliothèques)
Culture :
Approbation de la convention à passer avec le Département du Val de Marne pour l'implantation, le remplacement et l'entretien des panneaux d'information touristique du schéma départemental de signalisation touristique
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention passée avec Département du Val de Marne : Fonds départemental thématique de livres «poésie contemporaine francophone » - subvention 2008
Hygiène et Santé :
Approbation de l'annexe à la convention du 10.08.05 entre la Ville de Choisy-le-Roi et le Conseil Général : programme de prévention bucco dentaire pour l'année scolaire 2007/2008
Personnel :
Indemnité représentative de logement allouée au personnel enseignant, année 2007
Modification du tableau des effectifs du personnel communal : création/transformation de postes
Création d'un poste de directeur de la communication
Création d'un poste d'attaché territorial pour assurer la fonction de chargé de publication
Administration générale :
Versement d'une aide exceptionnelle à la famille de Ramata SAKHO
Élection de deux délégués au Syndicat intercommunal pour l'acquisition d'un terrain nécessaire à la construction d'un centre d'aide par le travail
Désignation des représentants d'associations à la commission consultative des services publics locqux
Règlement intérieur du conseil municipal : modification de deux articles
Compte rendu des décisions L 21 22.22 du Code Général des collectivités territoriales
Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit des sinistrés de Birmanie
Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit des sinistrés de Chine
Questions diverses
Le procès verbal complet est disponible sur le site de la mairie.