Conseil Municipal du 25 juin 2008

−  Budget principal Approbation du Compte administratif, exercice 2007

  − Budget annexe des parkings Approbation du Compte administratif 2007

  − Budget annexe assainissement Approbation du Compte administratif 2007

  − Budget principal Approbation du Compte de gestion, exercice 2007

  − Budget annexe des parkings Approbation du Compte de gestion 2007

  − Budget annexe assainissement Approbation du Compte de gestion 2007

  − Budget principal Affectation du résultat de fonctionnement 2007

  − Budget des parkings Affectation du résultat de fonctionnement 2007

  − Budget annexe assainissement Affectation du résultat de fonctionnement 2007

  − Budget principal Approbation du budget supplémentaire 2008

  − Budget annexe des parkings Approbation du Budget supplémentaire 2008

  − Budget annexe assainissement Approbation du Budget supplémentaire 2008

  − Affectation de la DSU et du FSRIF perçus par la commune en 2007

  − Garantie d’emprunt à Résidence Urbaine de France : Zac du Port, avenue Louis Luc (44 logements PLUS et 5 logements PLAI)

  − Garantie d’emprunt accordée à SOFILOGIS : réaménagement de deux prêts, 1 bis rue Rouget de Lisle

− Demande de subvention auprès de l’agence de bassin Seine Normandie : travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement privatifs du quartier de la Prairie

  − Approbation de l’avenant au marché passé avec la Sté BREUZARD : rénovation école élémentaire M. Cachin

  − Approbation de l’avenant au marché passé avec la Sté PIERROT COUVERTURE : tavaux d’entretien de la couverture de la cathédrale Saint Louis

  − Modification de la convention relative au transfert de voiries, du secteur Chantereine dans le domaine communal

  − Acquisition des parcelles sises 2/4 rue Rollin Régnier

  Renouvellement urbain

− Approbation de la Charte locale d’insertion

  − Galerie Jean Jaurès : transfert de l’activité de la SARL MEMO

  − Galerie Jean Jaurès : éviction de la SARL EDA NUR

  − Galerie Jean Jaurès : éviction de la SARL MEUBLES CITY

  − Galerie Jean Jaurès : avenant au protocole d’éviction de la Sarl BEJIDIS (8 à huit)

  − Galerie Rouget de Lisle : bail commercial entre la Ville et la SARL MVLD

  − Copropriété Boulenger : aide exceptionnelle à Mme AUSTRUY

  − Quartier Briand Pelloutier : Approbation des modalités de concertation pour la création de la ZAC

  − Aménagement du Square Saint-Louis : avenant au marché de maîtrise d’oeuvre

  − Aménagement de la Dalle ORIX : attribution du marché de maîtrise d’oeuvre

  − Réhabilitation du Parking ORIX : avenant au marché de maîtrise d’oeuvre

− Modification du guide interne des marchés publics

  − Approbation du dossier de consultation des entreprises : Prestations de sécurité des locaux du service d’aide médicale initiale (SAMI)

  − Approbation du dossier de consultation des entreprises : marché d’entretien du réseau d’assainissement

− Agence locale de l’énergie : approbation de la convention entre la Ville et le CAUE

− Approbation du bail commercial avec la Société ALLIANCE AC

− Tarification des activités culturelles à compter du 01 Août 2008

  − Revalorisation des tarifs des droits de stationnement sur voirie à compter du 01 Septembre 2008

− Modification du tableau des effectifs du personnel communal

  − Actualisation du régime indemnitaire applicable au cadre d’emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques

  − Comité technique paritaire : détermination du nombre de membres

− Commission communale des impôts directs – désignation des commissaires (modification délibération 15.04.08)

  − Rapport relatif au prix et à la qualité du service de l’assainissement, exercice 2007

  − Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’élimination des déchets, exercice 2007

  − Compte rendu des décisions L 2122.22 du Code Général des collectivités territoriales