Conseil Municipal du 1er Octobre
Finances
§ Garantie d’emprunt accordée à l’OPAC : 28 logements sis 2 avenue Marguerite
§ Garantie d’emprunt accordée à l’OPAC : acquisition-amélioration de 4 logements au 63 avenue A. France
§ Garantie d’emprunt accordée à l’OPAC du Val de Marne : construction de 26 logements Zac du Port, 21/23/25 avenue Guynemer – 2 Avenue Louis Luc
Travaux – urbanisme
§ Approbation du compte rendu d’activités de la ZAC DU PORT pour l’année 2007
§ Approbation de la note de conjoncture 2007 relative à la ZAC DOCTEUR ROUX
§ Approbation du projet de décret modifiant les statuts de l’Établissement public foncier d’Ile de France
§ Approbation de l’avenant n° 2 au contrat d’exploitation des installations de chauffage, passé avec la Société ENERCHAUF pour l’ensemble des bâtiments
§ Autorisation donnée à M. Le Maire pour déposer une déclaration de travaux rue A. Lorraine (accès arrière école maternelle D. Casanova)
§ Approbation de l’avenant n°2 à passer avec l’OPAC du Val de Marne : réhabilitation des locaux communs du rez de chaussée de la RPA Benoît Frachon
§ Syndicat Intercommunal de Chauffage Urbain de Choisy/Vitry : Avis du Conseil Municipal sur la modification des statuts
§ Cathédrale Saint Louis : Travaux complémentaires de restauration intérieure de la nef - avenant à la convention passée avec le Ministère de la Culture et de la Communication
Renouvellement urbain
§ Démolition de la passerelle: approbation de la convention de groupement de commandes avec le Conseil Général pour la réalisation de travaux
§ Démolition de la passerelle : enquête publique en vue du déclassement du domaine public
§ Acquisition de places de stationnement parking Orix appartenant au SAF 94 et acquisition des places de stationnement appartenant à la SCI Orix
§ Copropriété Boulenger : approbation de l’avenant à la convention OPAH entre la Ville, l’État et l’ANAH
§ Local ex Cogefo : autorisation au Maire de signer la déclaration préalable de travaux
§ Galerie Jean Jaurès : acquisition et échange de locaux - SCI Caryatides
§ Galerie Jean Jaurès : approbation du protocole d’éviction avec la SARL Ritika Central.com
§ Galerie Jean Jaurès :approbation du protocole d’éviction avec la SARL MEGA
§ Approbation du bail commercial avec la SARL MEGA
Développement Économique
§ Application du droit de préemption sur les ventes de fonds artisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux : Délimitation du périmètre de sauvegarde sur la commune de Choisy-le-Roi
§ Présentation du rapport annuel d’exploitation des marchés publics d’approvisionnement de la Société GERAUD pour l’année 2007
…/…
Politique de la ville
§ Contrat urbain de cohésion sociale : actions 2008
§ Approbation de la convention avec la Région Île de France : relative à l’animation sociale des quartiers
Enfance Enseignement
§ Tarification des activités du service enfance enseignement à compter du 01 Janvier 2009
§ Tarification de location des centres de vacances à compter du 01 Janvier 2009
Personnel
§ Approbation de la convention portant adhésion au service social des personnels du CIG (Centre interdépartemental de gestion)
§ Modification du tableau des effectifs du personnel communal
§ Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le trésorier des finances
Appels d’offres – marchés
§ Approbation du dossier de consultation des entreprises pour la fourniture de matériel pour le service espaces verts.
§ Approbation du nouveau dossier de consultation d’entreprises : fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains sur le domaine public de la ville de Choisy-le-Roi
§ Approbation du dossier de consultation d’entreprises: impression du bulletin municipal « Choisy Informations » et guide pratique
§ Approbation du dossier de consultation d’entreprises : acquisition de documents tous supports pour la médiathèque, de livres et manuels pour le service enseignement et divers services municipaux
§ Approbation du dossier de consultation d’entreprises : location d’autocars avec chauffeurs pour le transport enfants en centre de vacances et activités des services municipaux, 2009/2010
§ Approbation de l’avenant n°1 au marché de location d’autocars avec la Sté STEPIEN : lot 1 – transport d’enfants Choisy/Morillon/Choisy et excursions
§ Approbation du dossier de consultation d’entreprises : fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
§ Approbation de l’avenant de transfert avec la société Transgourmet : marché de denrées alimentaires pour les centres de vacances (lots 1 et 4).
Administration générale
§ Adhésion de la Ville à ORBIVAL
§ Répartition de la subvention départementale aux associations et groupements locaux, année 2008
§ Compte rendu des décisions L 2122.22 du Code Général des collectivités territoriales
Questions diverses
Le procès-verbal complet sera bientôt disponible en téléchargement.