compte rendu du conseil municipal

L'ordre du jour était le suivant : Finances − Budget principal Approbation du Compte administratif, exercice 2007 − Budget annexe des parkings Approbation du Compte administratif 2007 − Budget annexe assainissement Approbation du Compte administratif...

L'ordre du jour était le suivant : Travaux - Urbanisme : Concession d'aménagement de la Zac des Hautes Bornes : désignation de l'aménageur Acquisition amiable d'un local commercial appartenant aux époux PINEL, résidence du Parc Echange de locaux copropriété...

L'ordre du jour était le suivant : Délégations au Maire des attributions du Conseil prévues à l'article L 2122.22 du Code Général des collectivités territoriales, Délégation du Conseil municipal au Maire du pouvoir d'ester en justice, Approbation du règlement...

L'ordre du jour du conseil était le suivant : Création des commissions municipales, Constitution des commissions municipales, Création de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées, Commission communale des impôts directs :...